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Urbanisme et Environnement : PLU de Falicon
le 26/02/2016 10:40:00 (5609 lectures)

Plan Local d'Urbanisme à Falicon...


Permanence d’urbanisme avec l’Adjoint délégué à l’Urbanisme
le jeudi de 10h30 à 12h30

Et avec le Service Urbanisme,
le jeudi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.



 

Le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Falicon a été approuvé le 6 juin 2013 par délibération du Conseil Municipal et le 21 juin 2013 par délibération du Conseil Métropolitain Nice Côte d’Azur.

Le PLU de Falicon a été modifié pour le secteur UC par délibération métropolitaine du 22 septembre 2014 et executoire au 30 septembre 2014, une mise à jour a été effectuée le 8 juin 2015.

La modification N°1 du PLU a été approuvée le 3 septembre 2015 par délibération du Conseil Municipal, le 11 septembre 2015 par délibération du Conseil métropolitain et executoire au 23 octobre 2015



Les pièces consultables sont les suivantes :
  1. Sommaire
  2. Le Plan de Zonage
  3. Le Règlement :
    1. dispositions générales
    2. Secteur N
    3. Secteur UC
    4. Secteur 2AU
    5. Secteur UA
    6. Secteur UE
    7. Secteur A
    8. Secteur UB
  4. Plan Assainissement
  5. Plan Eaux Pluviales
  6. Plan Eau Potable
  7. Liste Emplacements Réservés
  8. Liste Servitudes d'Utilité Publique
  9. Plan Servitudes d'Utilité Publique
  10. Plan Servitude d'Utilité Publique Ligne Eléctrique

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